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La présente Norme Européenne prescrit un schéma de suivi de la qualité des carburants (FQMS) destiné à évaluer la qualité de l’essence et du carburant pour moteur diesel (gazole) mis sur le marché dans tout pays membre de l’Union Européenne.
La Directive européenne 98/70/CE [1] prescrit qu’il convient que chaque grade particulier de carburant défini nationalement respecte une spécification telle que définie dans la Directive. Ainsi, pour chaque grade de carburant défini nationalement, il correspondra un grade de carburant parent européen. Par exemple, les grades de l’essence sans plomb mise sur le marché européen peuvent être ceux des essences dont le RON est de 91, 95, 98.Voir également l’exemple présenté en 5.4.2.
Certains principes de base du FQMS sont donnés en Annexe A.
Puisque les spécifications des carburants pour automobiles comportent des exigences liées au climat, le FQMS doit être mis en œuvre deux fois par an, une fois durant la période hivernale et une fois durant la période estivale. Les informations relatives aux dates des périodes d’hiver et d’été, dans un pays donné, doivent être prises dans les définitions correspondant à l’Annexe Nationale du pays dans les normes EN 228 et EN 590. Les échantillons pris pendant les périodes de transition ne doivent pas être pris en compte dans le FQMS.
Pour les besoins du FQMS, les grades d’essence qui constituent moins de 10 % de la quantité totale d’essence mise sur le marché d’un pays, et les grades de carburant pour moteur diesel (gazole) qui constituent moins de 10 % de la quantité totale de carburant pour moteur diesel (gazole) mise sur le marché d’un pays, peuvent nécessiter des opérations séparées, comme indiqué à l’Article 5 de la présente Norme européenne.
Reģistrācijas numurs (WIID)
37121
Darbības sfēra
La présente Norme Européenne prescrit un schéma de suivi de la qualité des carburants (FQMS) destiné à évaluer la qualité de l’essence et du carburant pour moteur diesel (gazole) mis sur le marché dans tout pays membre de l’Union Européenne.
La Directive européenne 98/70/CE [1] prescrit qu’il convient que chaque grade particulier de carburant défini nationalement respecte une spécification telle que définie dans la Directive. Ainsi, pour chaque grade de carburant défini nationalement, il correspondra un grade de carburant parent européen. Par exemple, les grades de l’essence sans plomb mise sur le marché européen peuvent être ceux des essences dont le RON est de 91, 95, 98.Voir également l’exemple présenté en 5.4.2.
Certains principes de base du FQMS sont donnés en Annexe A.
Puisque les spécifications des carburants pour automobiles comportent des exigences liées au climat, le FQMS doit être mis en œuvre deux fois par an, une fois durant la période hivernale et une fois durant la période estivale. Les informations relatives aux dates des périodes d’hiver et d’été, dans un pays donné, doivent être prises dans les définitions correspondant à l’Annexe Nationale du pays dans les normes EN 228 et EN 590. Les échantillons pris pendant les périodes de transition ne doivent pas être pris en compte dans le FQMS.
Pour les besoins du FQMS, les grades d’essence qui constituent moins de 10 % de la quantité totale d’essence mise sur le marché d’un pays, et les grades de carburant pour moteur diesel (gazole) qui constituent moins de 10 % de la quantité totale de carburant pour moteur diesel (gazole) mise sur le marché d’un pays, peuvent nécessiter des opérations séparées, comme indiqué à l’Article 5 de la présente Norme européenne.
