CEN/TC 23

Projekta Nr.EN 16509:2014
NosaukumsLa présente Norme européenne prescrit les exigences minimales relatives aux matériaux, à la conception, à la fabrication, au remplissage, aux essais et au contrôle en cours de fabrication, applicables aux petites bouteilles en acier, transportables, non rechargeables, de capacité inférieure ou égale à 120 ml, contenant des gaz comprimés ou liquéfiés non toxiques et non inflammables, ainsi qu’à leur dispositif de fermeture (ci-après dénommées « bouteilles compactes »). NOTE 1 Ce type de bouteilles est désigné sous l'appellation « récipients de faible capacité contenant du gaz (cartouches à gaz) » dans le RID et l'ADR. NOTE 2 Pour les bouteilles d'une capacité supérieure à 120 ml, voir l'EN 12205 ou l'ISO 11118.
Reģistrācijas numurs (WIID)36279
Darbības sfēraLa présente Norme européenne prescrit les exigences minimales relatives aux matériaux, à la conception, à la fabrication, au remplissage, aux essais et au contrôle en cours de fabrication, applicables aux petites bouteilles en acier, transportables, non rechargeables, de capacité inférieure ou égale à 120 ml, contenant des gaz comprimés ou liquéfiés non toxiques et non inflammables, ainsi qu’à leur dispositif de fermeture (ci-après dénommées « bouteilles compactes »). NOTE 1 Ce type de bouteilles est désigné sous l'appellation « récipients de faible capacité contenant du gaz (cartouches à gaz) » dans le RID et l'ADR. NOTE 2 Pour les bouteilles d'une capacité supérieure à 120 ml, voir l'EN 12205 ou l'ISO 11118.
StatussIzstrādē
ICS grupa23.020.30
23.020.35