CEN/TC 23
| Projekta Nr. | EN 13807:2017 |
|---|---|
| Nosaukums | La présente Norme européenne spécifie les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l'identification et aux essais des véhicules-batteries et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) contenant des bouteilles, des tubes ou des cadres de bouteilles. Elle s'applique aux véhicules-batteries contenant du gaz comprimé, du gaz liquéfié et des mélanges de ces gaz. Elle s'applique également aux véhicules-batteries pour acétylène dissous. La présente Norme européenne ne s'applique pas aux gaz toxiques ayant une valeur CL50 inférieure ou égale à 200 ml/m3. La présente Norme européenne s'applique également aux véhicules-batteries et aux conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) contenant des cadres de bouteilles reliés par une rampe qui sont démontés du véhicule-batterie et remplis individuellement. La présente Norme européenne ne s'applique pas aux véhicules-batteries contenant des fûts à pression ou citernes, ni aux conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM). La présente Norme européenne ne spécifie pas d'exigences relatives au châssis du véhicule ou à l'unité motrice. La présente Norme européenne ne couvre pas les exigences relatives au transport maritime. La présente Norme européenne est destinée principalement aux gaz industriels autres que les gaz de pétrole liquéfiés (GPL). À la date de publication de la présente Norme européenne, il n'existe pas de Norme européenne pour des véhicules-batteries dédiés au GPL. En cas de conflit entre la présente Norme européenne et toute réglementation applicable, la réglementation prévaut toujours. |
| Reģistrācijas numurs (WIID) | 40549 |
| Darbības sfēra | La présente Norme européenne spécifie les exigences relatives à la conception, à la fabrication, à l'identification et aux essais des véhicules-batteries et des conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) contenant des bouteilles, des tubes ou des cadres de bouteilles. Elle s'applique aux véhicules-batteries contenant du gaz comprimé, du gaz liquéfié et des mélanges de ces gaz. Elle s'applique également aux véhicules-batteries pour acétylène dissous. La présente Norme européenne ne s'applique pas aux gaz toxiques ayant une valeur CL50 inférieure ou égale à 200 ml/m3. La présente Norme européenne s'applique également aux véhicules-batteries et aux conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM) contenant des cadres de bouteilles reliés par une rampe qui sont démontés du véhicule-batterie et remplis individuellement. La présente Norme européenne ne s'applique pas aux véhicules-batteries contenant des fûts à pression ou citernes, ni aux conteneurs à gaz à éléments multiples (CGEM). La présente Norme européenne ne spécifie pas d'exigences relatives au châssis du véhicule ou à l'unité motrice. La présente Norme européenne ne couvre pas les exigences relatives au transport maritime. La présente Norme européenne est destinée principalement aux gaz industriels autres que les gaz de pétrole liquéfiés (GPL). À la date de publication de la présente Norme européenne, il n'existe pas de Norme européenne pour des véhicules-batteries dédiés au GPL. En cas de conflit entre la présente Norme européenne et toute réglementation applicable, la réglementation prévaut toujours. |
| Statuss | Izstrādē |
| ICS grupa | 23.020.30 23.020.35 |