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mécaniques et physiques des jouets.
La présente Norme européenne s’applique aux jouets pour enfants ; on entend par « jouet » tout produit
conçu ou destiné, exclusivement ou non, à être utilisé à des fins de jeux par des enfants de moins de 14 ans.
Il fait référence à des jouets neufs et en tenant compte de la durée d’utilisation normale et prévisible et de
conditions normales ou prévisibles d’utilisation des jouets, eu égard au comportement des enfants.
Elle comporte des exigences spécifiques pour les jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois, aux
enfants de moins de 18 mois et à ceux qui sont trop jeunes pour s’asseoir tout seuls. Conformément à la
Directive 2009/48/CE, « destiné à être utilisé par » signifie que les parents ou la personne chargée de la
surveillance doivent pouvoir raisonnablement déduire des fonctions, dimensions et caractéristiques d’un jouet
que celui-ci est destiné à être utilisé par des enfants de la catégorie d’âge indiquée. Par conséquent, pour les
besoins de la présente Norme européenne, les jouets souples rembourrés avec fonctions simples à tenir et
câliner, par exemple, sont considérés comme des jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois.
NOTE Pour des informations relatives à la catégorie d’âge des jouets et, en particulier, quels jouets sont destinés
aux enfants de moins de 36 mois et lesquels ne le sont pas, se reporter rapport CEN CR 14379, aux lignes directrices de
la Consumer Product Safety Commission (CPSC) relatives à la détermination de l’âge, au Guide 11 du CEN/CENELEC et
aux documents de recommandations de la Commission européenne.
La présente Norme européenne spécifie également des exigences relatives à l’emballage, au marquage et
à l’étiquetage.
Elle ne traite pas des instruments de musique, des équipements de sports ou autres produits semblables
mais elle concerne leurs contreparties en jouet.
Elle ne s’applique pas aux jouets suivants :
⎯ les équipements pour aires collectives de jeu destinées à une utilisation publique ;
⎯ les machines de jeu automatiques, à pièces ou non, destinées à une utilisation publique ;
⎯ les véhicules de jeu équipés de moteurs à combustion (voir A.2) ;
⎯ les jouets machine à vapeur ;
⎯ les frondes et lance-pierres.
Les éléments propulsés en vol libre par l’enfant en lâchant un élastique (par exemple, les avions et les
fusées) sont considérés comme des frondes (voir le cinquième tiret ci-dessus).
La présente Norme européenne ne traite pas de l’aspect de sécurité électrique des jouets, qui fait l’objet de
l’EN 62115.
En outre, elle ne traite pas des articles qui, pour les besoins de la présente Norme européenne, ne sont pas
considérés comme des jouets :
⎯ les objets décoratifs servant aux fêtes et célébrations ;
⎯ les produits destinés à des collectionneurs, à condition que le produit ou son emballage indique de façon
visible et lisible qu’il est destiné aux collectionneurs âgés d’au moins 14 ans. Exemples de produits
appartenant à cette catégorie :
⎯ les modèles réduits à l’identique, construits à l’échelle en détail (voir A.2) ;
Reģistrācijas numurs (WIID)
34651
Darbības sfēra
mécaniques et physiques des jouets.
La présente Norme européenne s’applique aux jouets pour enfants ; on entend par « jouet » tout produit
conçu ou destiné, exclusivement ou non, à être utilisé à des fins de jeux par des enfants de moins de 14 ans.
Il fait référence à des jouets neufs et en tenant compte de la durée d’utilisation normale et prévisible et de
conditions normales ou prévisibles d’utilisation des jouets, eu égard au comportement des enfants.
Elle comporte des exigences spécifiques pour les jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois, aux
enfants de moins de 18 mois et à ceux qui sont trop jeunes pour s’asseoir tout seuls. Conformément à la
Directive 2009/48/CE, « destiné à être utilisé par » signifie que les parents ou la personne chargée de la
surveillance doivent pouvoir raisonnablement déduire des fonctions, dimensions et caractéristiques d’un jouet
que celui-ci est destiné à être utilisé par des enfants de la catégorie d’âge indiquée. Par conséquent, pour les
besoins de la présente Norme européenne, les jouets souples rembourrés avec fonctions simples à tenir et
câliner, par exemple, sont considérés comme des jouets destinés aux enfants de moins de 36 mois.
NOTE Pour des informations relatives à la catégorie d’âge des jouets et, en particulier, quels jouets sont destinés
aux enfants de moins de 36 mois et lesquels ne le sont pas, se reporter rapport CEN CR 14379, aux lignes directrices de
la Consumer Product Safety Commission (CPSC) relatives à la détermination de l’âge, au Guide 11 du CEN/CENELEC et
aux documents de recommandations de la Commission européenne.
La présente Norme européenne spécifie également des exigences relatives à l’emballage, au marquage et
à l’étiquetage.
Elle ne traite pas des instruments de musique, des équipements de sports ou autres produits semblables
mais elle concerne leurs contreparties en jouet.
Elle ne s’applique pas aux jouets suivants :
⎯ les équipements pour aires collectives de jeu destinées à une utilisation publique ;
⎯ les machines de jeu automatiques, à pièces ou non, destinées à une utilisation publique ;
⎯ les véhicules de jeu équipés de moteurs à combustion (voir A.2) ;
⎯ les jouets machine à vapeur ;
⎯ les frondes et lance-pierres.
Les éléments propulsés en vol libre par l’enfant en lâchant un élastique (par exemple, les avions et les
fusées) sont considérés comme des frondes (voir le cinquième tiret ci-dessus).
La présente Norme européenne ne traite pas de l’aspect de sécurité électrique des jouets, qui fait l’objet de
l’EN 62115.
En outre, elle ne traite pas des articles qui, pour les besoins de la présente Norme européenne, ne sont pas
considérés comme des jouets :
⎯ les objets décoratifs servant aux fêtes et célébrations ;
⎯ les produits destinés à des collectionneurs, à condition que le produit ou son emballage indique de façon
visible et lisible qu’il est destiné aux collectionneurs âgés d’au moins 14 ans. Exemples de produits
appartenant à cette catégorie :
⎯ les modèles réduits à l’identique, construits à l’échelle en détail (voir A.2) ;
