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La présente Norme Européenne spécifie les exigences relatives à la quantité maximale et, dans certains cas, à la concentration maximale de certaines substances et de certains mélanges utilisés dans les coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes.
Ces substances et mélanges sont les suivants :
- ceux classés comme dangereux par la législation de l’UE s’appliquant aux substances dangereuses [1], [2] et aux mélanges dangereux [2], [3] ;
- des substances et mélanges qui, en quantités excessives, pourraient être néfastes pour la santé des enfants les utilisant, mais qui ne sont pas classés comme dangereux par la législation susmentionnée ; et
- toute autre substance et tout autre mélange fournis avec le coffret d’expériences.
La présente Norme s’applique aux coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes, y compris les coffrets de développement de cristaux, les coffrets d’expériences produisant du dioxyde de carbone et les coffrets additionnels. Elle couvre également les coffrets permettant de faire des expériences chimiques dans les domaines de la minéralogie, de la biologie, de la physique, de la microscopie et des sciences de l’environnement, lorsqu’ils contiennent une ou plusieurs substances et/ou un ou plusieurs mélanges chimiques qui sont classés comme dangereux selon le Règlement (CE) N° 1272/2008/CE [2].
La présente norme spécifie également des exigences relatives au marquage, à la liste des informations, à la notice d’utilisation, à l’équipement de protection des yeux et au matériel destiné à être utilisé pour réaliser les expériences.
Les exigences relatives aux autres jouets chimiques sont données dans l’EN 71-5.
NOTE Les termes « substance » et « préparation » utilisés dans les Directives 67/548/CEE [1] et 1999/45/CE [3] sont également employés dans la réglementation « REACH », Règlement (CE) N° 1907/2006 [4]. Selon le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH), qui a été adopté au sein de l’Union européenne via le Règlement (CE) N° 1272/2008 (classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges) [2], le calendrier pour l’introduction du SGH doit être suivi.
Il convient de considérer les termes « préparation » et « mélange » comme des synonymes ; les deux concernent des mélanges ou des solutions de substances qui ne réagissent pas les unes avec les autres. L’ancienne dénomination « préparation » sera remplacée par le nouveau terme « mélange » en temps opportun. Dans la présente norme, seul le terme « mélange » est employé.
Reģistrācijas numurs (WIID)
33832
Darbības sfēra
La présente Norme Européenne spécifie les exigences relatives à la quantité maximale et, dans certains cas, à la concentration maximale de certaines substances et de certains mélanges utilisés dans les coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes.
Ces substances et mélanges sont les suivants :
- ceux classés comme dangereux par la législation de l’UE s’appliquant aux substances dangereuses [1], [2] et aux mélanges dangereux [2], [3] ;
- des substances et mélanges qui, en quantités excessives, pourraient être néfastes pour la santé des enfants les utilisant, mais qui ne sont pas classés comme dangereux par la législation susmentionnée ; et
- toute autre substance et tout autre mélange fournis avec le coffret d’expériences.
La présente Norme s’applique aux coffrets d’expériences chimiques et d’activités connexes, y compris les coffrets de développement de cristaux, les coffrets d’expériences produisant du dioxyde de carbone et les coffrets additionnels. Elle couvre également les coffrets permettant de faire des expériences chimiques dans les domaines de la minéralogie, de la biologie, de la physique, de la microscopie et des sciences de l’environnement, lorsqu’ils contiennent une ou plusieurs substances et/ou un ou plusieurs mélanges chimiques qui sont classés comme dangereux selon le Règlement (CE) N° 1272/2008/CE [2].
La présente norme spécifie également des exigences relatives au marquage, à la liste des informations, à la notice d’utilisation, à l’équipement de protection des yeux et au matériel destiné à être utilisé pour réaliser les expériences.
Les exigences relatives aux autres jouets chimiques sont données dans l’EN 71-5.
NOTE Les termes « substance » et « préparation » utilisés dans les Directives 67/548/CEE [1] et 1999/45/CE [3] sont également employés dans la réglementation « REACH », Règlement (CE) N° 1907/2006 [4]. Selon le Système général harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SGH), qui a été adopté au sein de l’Union européenne via le Règlement (CE) N° 1272/2008 (classification, étiquetage et emballage des substances et des mélanges) [2], le calendrier pour l’introduction du SGH doit être suivi.
Il convient de considérer les termes « préparation » et « mélange » comme des synonymes ; les deux concernent des mélanges ou des solutions de substances qui ne réagissent pas les unes avec les autres. L’ancienne dénomination « préparation » sera remplacée par le nouveau terme « mélange » en temps opportun. Dans la présente norme, seul le terme « mélange » est employé.
