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Le présent document spécifie les exigences en matière de propreté microbiologique et d’efficacité des conservateurs pour les milieux aqueux accessibles dans les jouets.
Les exigences du présent document s’appliquent à tous les jouets qui sont, contiennent ou sont fournis avec des matériaux aqueux accessibles (par exemple, pâte, mastic, liquide ou gel).
Les exigences en matière de propreté et d’efficacité de conservation s’appliquent au jouet tel qu’il est reçu initialement par le consommateur, dans un contenant non ouvert et non endommagé. Le présent document ne s’applique pas à un jouet qui a été utilisé, dont l’emballage a été ouvert ou qui est compromis d’une autre manière susceptible d’introduire une contamination microbiologique.
Le présent document ne couvre pas les produits et échantillons utilisés post-consommation, car les limites microbiologiques sont inappropriées étant donné qu’il n’existe aucun moyen d’établir les conditions auxquelles les jouets ont été soumis avant les essais.
Les éléments suivants sont spécifiquement exclus du domaine d’application du présent document :
- les matériaux inaccessibles dans le cadre d’une utilisation normale ou d’un abus raisonnablement prévisible ;
- les denrées alimentaires ;
- les cosmétiques ;
- les composants de jouets couverts par l’EN 71-13 lorsque :
- le composant entre dans le domaine d’application du règlement relatif aux produits cosmétiques (c’est-à-dire le règlement (CE) n° 1223/2009 [13] ; et
- le composant ne comprend que des arômes et des ingrédients alimentaires reconnus (voir la législation pertinente, par exemple le règlement (CE) no 178/2002 [16] (« principes généraux de la législation alimentaire »), le règlement (CE) no 1334/2008 [15] (arômes), le règlement (CE) no 1333/2008 [14], le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission [18] (additifs alimentaires) et le règlement (UE) no 1169/2011 (information des consommateurs sur les denrées alimentaires) [17]) ;
- les coffrets d’expériences couverts par l’EN 71-4.
NOTE Les jeux cosmétiques, qui sont uniquement destinés à être utilisés sur le jouet (par exemple, les produits de maquillage réservés à une poupée), ne sont pas exclus.
Reģistrācijas numurs (WIID)
80060
Darbības sfēra
Le présent document spécifie les exigences en matière de propreté microbiologique et d’efficacité des conservateurs pour les milieux aqueux accessibles dans les jouets.
Les exigences du présent document s’appliquent à tous les jouets qui sont, contiennent ou sont fournis avec des matériaux aqueux accessibles (par exemple, pâte, mastic, liquide ou gel).
Les exigences en matière de propreté et d’efficacité de conservation s’appliquent au jouet tel qu’il est reçu initialement par le consommateur, dans un contenant non ouvert et non endommagé. Le présent document ne s’applique pas à un jouet qui a été utilisé, dont l’emballage a été ouvert ou qui est compromis d’une autre manière susceptible d’introduire une contamination microbiologique.
Le présent document ne couvre pas les produits et échantillons utilisés post-consommation, car les limites microbiologiques sont inappropriées étant donné qu’il n’existe aucun moyen d’établir les conditions auxquelles les jouets ont été soumis avant les essais.
Les éléments suivants sont spécifiquement exclus du domaine d’application du présent document :
- les matériaux inaccessibles dans le cadre d’une utilisation normale ou d’un abus raisonnablement prévisible ;
- les denrées alimentaires ;
- les cosmétiques ;
- les composants de jouets couverts par l’EN 71-13 lorsque :
- le composant entre dans le domaine d’application du règlement relatif aux produits cosmétiques (c’est-à-dire le règlement (CE) n° 1223/2009 [13] ; et
- le composant ne comprend que des arômes et des ingrédients alimentaires reconnus (voir la législation pertinente, par exemple le règlement (CE) no 178/2002 [16] (« principes généraux de la législation alimentaire »), le règlement (CE) no 1334/2008 [15] (arômes), le règlement (CE) no 1333/2008 [14], le règlement (UE) no 231/2012 de la Commission [18] (additifs alimentaires) et le règlement (UE) no 1169/2011 (information des consommateurs sur les denrées alimentaires) [17]) ;
- les coffrets d’expériences couverts par l’EN 71-4.
NOTE Les jeux cosmétiques, qui sont uniquement destinés à être utilisés sur le jouet (par exemple, les produits de maquillage réservés à une poupée), ne sont pas exclus.
