CEN/TC 132
| Projekta Nr. | EN 602:2004 |
|---|---|
| Nosaukums | La présente Norme européenne spécifie les teneurs maximales en éléments d'addition et en impuretés présents dans les aluminium et alliages d'aluminium utilisés dans la fabrication de matériels et d'articles destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires et contient des dispositions pour la démonstration de la conformité des produits à la présente Norme. NOTE 1 Les lingots et le métal liquide font partie des matériaux. Les articles sont des produits finis. NOTE 2 Certains des produits énumérés dans la présente norme peuvent faire l'objet d'un brevet ou d'une demande de brevet, mais leur énumération ci-inclus n'implique en aucune façon qu'une licence a été attribuée au regard des droits attachés à de tels brevets. Le CEN/TC 132 affirme que, lorsque le titulaire d'un brevet refuse de délivrer une licence pour des produits normalisés dans des conditions raisonnables et non pas discriminatoires, sa politique est de retirer ce produit de la norme correspondante. |
| Reģistrācijas numurs (WIID) | 4367 |
| Darbības sfēra | La présente Norme européenne spécifie les teneurs maximales en éléments d'addition et en impuretés présents dans les aluminium et alliages d'aluminium utilisés dans la fabrication de matériels et d'articles destinés à entrer en contact avec les denrées alimentaires et contient des dispositions pour la démonstration de la conformité des produits à la présente Norme. NOTE 1 Les lingots et le métal liquide font partie des matériaux. Les articles sont des produits finis. NOTE 2 Certains des produits énumérés dans la présente norme peuvent faire l'objet d'un brevet ou d'une demande de brevet, mais leur énumération ci-inclus n'implique en aucune façon qu'une licence a été attribuée au regard des droits attachés à de tels brevets. Le CEN/TC 132 affirme que, lorsque le titulaire d'un brevet refuse de délivrer une licence pour des produits normalisés dans des conditions raisonnables et non pas discriminatoires, sa politique est de retirer ce produit de la norme correspondante. |
| Statuss | Izstrādē |
| ICS grupa | 67.250 77.150.10 |