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La présente Norme européenne spécifie les caractéristiques des nuances d'aluminium non allié en lingots destinés à la refusion.
Elle spécifie la classification et la désignation de ces nuances, leurs conditions de production, leurs caractéristiques et leurs marques d'identification.
NOTE Des produits cités dans la présente Norme peuvent faire l'objet de brevet ou de demandes de brevets, et leur inclusion dans la présente Norme ne signifie en aucune façon l'attribution d'une licence au regard des droits attachés à de tels brevets.
Le CEN/TC 132 confirme que dans le cas où le détenteur d'un brevet refuse de céder des licences sur les produits normalisés sous des conditions raisonnables et non discriminatoires, alors ce produit serait éliminé de la Norme correspondante.
Reģistrācijas numurs (WIID)
4346
Darbības sfēra
La présente Norme européenne spécifie les caractéristiques des nuances d'aluminium non allié en lingots destinés à la refusion.
Elle spécifie la classification et la désignation de ces nuances, leurs conditions de production, leurs caractéristiques et leurs marques d'identification.
NOTE Des produits cités dans la présente Norme peuvent faire l'objet de brevet ou de demandes de brevets, et leur inclusion dans la présente Norme ne signifie en aucune façon l'attribution d'une licence au regard des droits attachés à de tels brevets.
Le CEN/TC 132 confirme que dans le cas où le détenteur d'un brevet refuse de céder des licences sur les produits normalisés sous des conditions raisonnables et non discriminatoires, alors ce produit serait éliminé de la Norme correspondante.
