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Le présent document s'applique aux machines suivantes et aux machines qui comportent plus d’une fonction telles qu’indiquées ci-dessous. Le document s’applique également aux quasi machines dans la mesure où la conformité à certaines exigences essentielles de santé et de sécurité est réclamée.
Le présent document traite des machines suivantes manipulant des contenants rigides parmi lesquels :
- arrangeuses ;
- décapsuleuses ;
- machines de nettoyage ;
- machines de désinfection ;
- remplisseuses ;
- capsuleuses, fermeuses et scelleuses ;
- machines à sécuriser les fermetures ;
- machines de contrôle (vérificateurs) ;
- étiqueteuses ;
- décoreuses ;
- chauffeuses et refroidisseurs de produits emballés, fonctionnant à la pression atmosphérique ;
- machines de stérilisation (autres que par traitement thermique)
disposant d’une ou de plusieurs des fonctions suivantes : nettoyage, désinfection, pasteurisation, remplissage, fermeture, étanchéité ou contrôle et manipulation de contenants rigides préformés, y compris leurs fermetures.
Le présent document traitement également des équipements lorsque ceux-ci font partie d’une des machines citées ci-dessus :
- convoyeurs ;
- convoyeurs sous vide ou à bande magnétique ;
- dispositifs d’éjection ou d’élimination (poussoirs) ;
- dispositifs d'arrêt de fûts ;
- machines de levage et de retournement de fûts ;
- système d’extraction ou de ventilation ou souffleurs ;
- trémies ;
- mécanismes rotatifs ;
- équipement de codage et marquage incorporés dans une machine d’emballage ;
- codeuses de feuille à chaud ;
- codeuses à laser ;
- codeuses à jet d'encre ;
- codeuses en relief.
Chaque machine est décrite en 3.2.
Le présent document traite des prescriptions de sécurité et leur vérification pour la conception, la construction de machines et les informations applicables à l’installation, la mise en service, le fonctionnement, le réglage, la maintenance, le nettoyage, le démontage de machines d'emballage pour contenants rigides préformés.
L'étendue des phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux couverts est indiquée en Annexe B.
NOTE Les phénomènes dangereux associés à une machine spécifique peuvent varier en fonction de son principe de travail ; le type, la taille et la masse du produit ; le matériau d’emballage ; l’équipement auxiliaire relié à la machine et l’environnement dans lequel la machine est utilisée. Si la machine présente des phénomènes dangereux non couverts par le présent document ou l’EN 415-10, le fabricant peut apprécier ces phénomènes dangereux et prendre des mesures à l’aide des principes détaillés dans l’EN ISO 12100:2010.
Exclusions
Le présent document ne s’applique pas aux machines suivantes :
- machines fabriquées avant la date de publication du présent document par le CEN ;
- machines fabricant des godets, des plateaux ou des tubes en feuille de plastique, d’aluminium ou de papier et soumises à l’EN 415-3 ;
- machines à remplir et à sceller les aérosols ;
- remplisseuses de gaz ;
- autoclaves ;
- convoyeurs qui relient les machines d’emballage mais ne sont pas intégrés aux machines d’emballage ou à une partie d’entre elles ;
- machines de soufflage ;
NOTE Voir l’EN 422-2009 :
- machines à retirer les manchons.
Le présent document ne prend pas en considération les phénomènes dangereux suivants :
- l'utilisation de machines d'emballage dans des atmosphères explosives non générées par la machine elle-même ;
- les phénomènes dangereux associés à l'emballage d'explosifs ;
- les phénomènes dangereux engendrés par les équipements auxiliaires, qui ne font pas partie de la machine, par exemple, les équipements pour l’évacuation des gaz, le refroidissement ou la réfrigération, l’alimentation en vapeur, en énergie ou en produit.
Reģistrācijas numurs (WIID)
72464
Darbības sfēra
Le présent document s'applique aux machines suivantes et aux machines qui comportent plus d’une fonction telles qu’indiquées ci-dessous. Le document s’applique également aux quasi machines dans la mesure où la conformité à certaines exigences essentielles de santé et de sécurité est réclamée.
Le présent document traite des machines suivantes manipulant des contenants rigides parmi lesquels :
- arrangeuses ;
- décapsuleuses ;
- machines de nettoyage ;
- machines de désinfection ;
- remplisseuses ;
- capsuleuses, fermeuses et scelleuses ;
- machines à sécuriser les fermetures ;
- machines de contrôle (vérificateurs) ;
- étiqueteuses ;
- décoreuses ;
- chauffeuses et refroidisseurs de produits emballés, fonctionnant à la pression atmosphérique ;
- machines de stérilisation (autres que par traitement thermique)
disposant d’une ou de plusieurs des fonctions suivantes : nettoyage, désinfection, pasteurisation, remplissage, fermeture, étanchéité ou contrôle et manipulation de contenants rigides préformés, y compris leurs fermetures.
Le présent document traitement également des équipements lorsque ceux-ci font partie d’une des machines citées ci-dessus :
- convoyeurs ;
- convoyeurs sous vide ou à bande magnétique ;
- dispositifs d’éjection ou d’élimination (poussoirs) ;
- dispositifs d'arrêt de fûts ;
- machines de levage et de retournement de fûts ;
- système d’extraction ou de ventilation ou souffleurs ;
- trémies ;
- mécanismes rotatifs ;
- équipement de codage et marquage incorporés dans une machine d’emballage ;
- codeuses de feuille à chaud ;
- codeuses à laser ;
- codeuses à jet d'encre ;
- codeuses en relief.
Chaque machine est décrite en 3.2.
Le présent document traite des prescriptions de sécurité et leur vérification pour la conception, la construction de machines et les informations applicables à l’installation, la mise en service, le fonctionnement, le réglage, la maintenance, le nettoyage, le démontage de machines d'emballage pour contenants rigides préformés.
L'étendue des phénomènes dangereux, situations et évènements dangereux couverts est indiquée en Annexe B.
NOTE Les phénomènes dangereux associés à une machine spécifique peuvent varier en fonction de son principe de travail ; le type, la taille et la masse du produit ; le matériau d’emballage ; l’équipement auxiliaire relié à la machine et l’environnement dans lequel la machine est utilisée. Si la machine présente des phénomènes dangereux non couverts par le présent document ou l’EN 415-10, le fabricant peut apprécier ces phénomènes dangereux et prendre des mesures à l’aide des principes détaillés dans l’EN ISO 12100:2010.
Exclusions
Le présent document ne s’applique pas aux machines suivantes :
- machines fabriquées avant la date de publication du présent document par le CEN ;
- machines fabricant des godets, des plateaux ou des tubes en feuille de plastique, d’aluminium ou de papier et soumises à l’EN 415-3 ;
- machines à remplir et à sceller les aérosols ;
- remplisseuses de gaz ;
- autoclaves ;
- convoyeurs qui relient les machines d’emballage mais ne sont pas intégrés aux machines d’emballage ou à une partie d’entre elles ;
- machines de soufflage ;
NOTE Voir l’EN 422-2009 :
- machines à retirer les manchons.
Le présent document ne prend pas en considération les phénomènes dangereux suivants :
- l'utilisation de machines d'emballage dans des atmosphères explosives non générées par la machine elle-même ;
- les phénomènes dangereux associés à l'emballage d'explosifs ;
- les phénomènes dangereux engendrés par les équipements auxiliaires, qui ne font pas partie de la machine, par exemple, les équipements pour l’évacuation des gaz, le refroidissement ou la réfrigération, l’alimentation en vapeur, en énergie ou en produit.
