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1.1 Le présent document contient les prescriptions de sécurité relatives à la conception et à l'installation des équipements destinés au stockage, à la manutention et au transport du verre plat à l'extérieur de l'usine. Il s'applique aux machines entrant dans le domaine d'application de la Directive Machines ainsi qu'aux équipements non couverts par la directive Machines(voir Figure F.1). Si les machines et les équipements ne sont pas uniquement utilisés à l’extérieur de l'usine, les prescriptions de la norme EN 13035-1:2008 s'appliquent également.
1.2 Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables aux machines suivantes utilisées pour le stockage (voir 3.2.1), la manutention (voir 3.2.2) et le transport (voir 3.2.3) de verre plat à l'extérieur de l'usine (voir 3.1.1) :
- pupitres montés sur véhicule avec réglage motorisé de l'angle d'inclinaison pour le chargement et le déchargement, qui sont utilisés pour le transport routier ;
- remorques porte-verre pour transport routier à l'extérieur de l'usine, où le chargement et le déchargement sont effectués uniquement sur des sols virtuellement horizontaux et suffisamment stables, sans aspérités significatives ;
- équipements automoteurs spécifiques utilisés pour l'arrimage du verre (système d'arrimage de charge de véhicules porte-verre, voir 3.2.9) ;
- équipements destinés à saisir des plaques de verre individuelles, des plaques de verre solidement attachées ou des piles de verre afin de les transporter d'un emplacement à un autre, et dont la force où la force de rétention ou la force de levage est générée par la puissance du moteur.
1.3 Le présent document spécifie les exigences supplémentaires applicables aux équipements suivants qui ne sont pas couverts par les directives de l'UE :
- pupitres montés sur véhicule sans réglage de l'angle d'inclinaison pour le chargement et le déchargement, qui sont utilisés pour le transport routier ;
- équipements de stockage amovibles conçus pour transporter le verre à l'extérieur de l'usine (par exemple, chevalets porte-verre, voir Figure C.6) ;
- dispositifs ou systèmes d'arrimage du verre pour les chevalets de transport (par exemple, tringles à ressort, étançons).
NOTE Les phénomènes dangereux spécifiques liés à l'utilisation à l'intérieur de l'usine sont traités dans le EN 13035 1:2008. Cette norme est toujours en cours de révision et est disponible sous la référence prEN 13035-1:2020, Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat - Exigences de sécurité - Partie 1 : Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'intérieur de l'usine.
1.4 Le présent document traite aussi bien du transport routier que du transport ferroviaire.
1.5 Le présent document s'applique uniquement aux équipements qui sont en contact direct avec le verre. Le présent document ne s'applique ni aux équipements de manutention manuelle tels que les sangles et dispositifs de levage à ventouses, ni aux emballages du verre qui sont toujours ouverts et fermés en usine (voir l'EN 13035 1:2008). Les tracteurs, les grues, les appareils de levage et les chariots élévateurs à fourche, de même que les éléments de véhicules automoteurs qui ne sont pas en contact direct avec le verre ne relèvent pas du domaine d'application. Le présent document ne s'applique ni au transport de fenêtres/baies vitrées, ni aux équipements destinés à un transport autre que routier ou ferroviaire, par exemple au transport naval.
1.6 Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux significatifs, situations dangereuses et événements dangereux applicables aux équipements pour le stockage, la manutention et le transport du verre plat lorsque ceux-ci sont utilisés normalement mais aussi dans des mauvaises conditions d'utilisation...
Reģistrācijas numurs (WIID)
69817
Darbības sfēra
1.1 Le présent document contient les prescriptions de sécurité relatives à la conception et à l'installation des équipements destinés au stockage, à la manutention et au transport du verre plat à l'extérieur de l'usine. Il s'applique aux machines entrant dans le domaine d'application de la Directive Machines ainsi qu'aux équipements non couverts par la directive Machines(voir Figure F.1). Si les machines et les équipements ne sont pas uniquement utilisés à l’extérieur de l'usine, les prescriptions de la norme EN 13035-1:2008 s'appliquent également.
1.2 Le présent document spécifie les exigences de sécurité applicables aux machines suivantes utilisées pour le stockage (voir 3.2.1), la manutention (voir 3.2.2) et le transport (voir 3.2.3) de verre plat à l'extérieur de l'usine (voir 3.1.1) :
- pupitres montés sur véhicule avec réglage motorisé de l'angle d'inclinaison pour le chargement et le déchargement, qui sont utilisés pour le transport routier ;
- remorques porte-verre pour transport routier à l'extérieur de l'usine, où le chargement et le déchargement sont effectués uniquement sur des sols virtuellement horizontaux et suffisamment stables, sans aspérités significatives ;
- équipements automoteurs spécifiques utilisés pour l'arrimage du verre (système d'arrimage de charge de véhicules porte-verre, voir 3.2.9) ;
- équipements destinés à saisir des plaques de verre individuelles, des plaques de verre solidement attachées ou des piles de verre afin de les transporter d'un emplacement à un autre, et dont la force où la force de rétention ou la force de levage est générée par la puissance du moteur.
1.3 Le présent document spécifie les exigences supplémentaires applicables aux équipements suivants qui ne sont pas couverts par les directives de l'UE :
- pupitres montés sur véhicule sans réglage de l'angle d'inclinaison pour le chargement et le déchargement, qui sont utilisés pour le transport routier ;
- équipements de stockage amovibles conçus pour transporter le verre à l'extérieur de l'usine (par exemple, chevalets porte-verre, voir Figure C.6) ;
- dispositifs ou systèmes d'arrimage du verre pour les chevalets de transport (par exemple, tringles à ressort, étançons).
NOTE Les phénomènes dangereux spécifiques liés à l'utilisation à l'intérieur de l'usine sont traités dans le EN 13035 1:2008. Cette norme est toujours en cours de révision et est disponible sous la référence prEN 13035-1:2020, Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat - Exigences de sécurité - Partie 1 : Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'intérieur de l'usine.
1.4 Le présent document traite aussi bien du transport routier que du transport ferroviaire.
1.5 Le présent document s'applique uniquement aux équipements qui sont en contact direct avec le verre. Le présent document ne s'applique ni aux équipements de manutention manuelle tels que les sangles et dispositifs de levage à ventouses, ni aux emballages du verre qui sont toujours ouverts et fermés en usine (voir l'EN 13035 1:2008). Les tracteurs, les grues, les appareils de levage et les chariots élévateurs à fourche, de même que les éléments de véhicules automoteurs qui ne sont pas en contact direct avec le verre ne relèvent pas du domaine d'application. Le présent document ne s'applique ni au transport de fenêtres/baies vitrées, ni aux équipements destinés à un transport autre que routier ou ferroviaire, par exemple au transport naval.
1.6 Le présent document traite de tous les phénomènes dangereux significatifs, situations dangereuses et événements dangereux applicables aux équipements pour le stockage, la manutention et le transport du verre plat lorsque ceux-ci sont utilisés normalement mais aussi dans des mauvaises conditions d'utilisation...
