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La présente Spécification technique CEN donne des indications pour l'évaluation de la conformité à inclure
dans le plan qualité du fabricant, dans le cadre du système qualité.
La présente Spécification technique comprend :
a) les exigences relatives aux matières, composants, joints et assemblages données dans l'EN 13476-1,
l'EN 13476-2 et l'EN 13476-3 ;
b) les exigences relatives au système qualité du fabricant ;
NOTE 1 Il est recommandé que le système qualité soit conforme à l'EN ISO 9001:2000 [1].
c) les définitions et les procédures à appliquer en cas de certification par tierce partie.
NOTE 2 En cas de certification par tierce partie, il est recommandé que l'organisme de certification soit accrédité selon
l'EN 45011 [2] ou l'EN 45012 [3], selon le cas.
La présente norme s'applique aux :
d) tubes et raccords à parois structurées, destinés à être utilisés enterrés uniquement à l'extérieur du
bâtiment ; ceci se retrouve dans le marquage « U » des produits ;
e) tubes et raccords à parois structurées destinés à être utilisés enterrés, aussi bien à l'extérieur de la
structure du bâtiment (code de zone d'application « U ») qu'à l'intérieur de la structure du bâtiment (code de
zone d'application « D ») ; ceci se retrouve dans le marquage « UD » des produits ;
Conjointement à l'EN 13476-2 et à l'EN 13476-3, elle est applicable aux tubes et raccords à parois structurées
qui comprennent des assemblages avec ou sans emboîture intégrée à bague d'étanchéité en élastomère
ainsi que des assemblages soudés et des assemblages obtenus par fusion.
Reģistrācijas numurs (WIID)
28793
Darbības sfēra
La présente Spécification technique CEN donne des indications pour l'évaluation de la conformité à inclure
dans le plan qualité du fabricant, dans le cadre du système qualité.
La présente Spécification technique comprend :
a) les exigences relatives aux matières, composants, joints et assemblages données dans l'EN 13476-1,
l'EN 13476-2 et l'EN 13476-3 ;
b) les exigences relatives au système qualité du fabricant ;
NOTE 1 Il est recommandé que le système qualité soit conforme à l'EN ISO 9001:2000 [1].
c) les définitions et les procédures à appliquer en cas de certification par tierce partie.
NOTE 2 En cas de certification par tierce partie, il est recommandé que l'organisme de certification soit accrédité selon
l'EN 45011 [2] ou l'EN 45012 [3], selon le cas.
La présente norme s'applique aux :
d) tubes et raccords à parois structurées, destinés à être utilisés enterrés uniquement à l'extérieur du
bâtiment ; ceci se retrouve dans le marquage « U » des produits ;
e) tubes et raccords à parois structurées destinés à être utilisés enterrés, aussi bien à l'extérieur de la
structure du bâtiment (code de zone d'application « U ») qu'à l'intérieur de la structure du bâtiment (code de
zone d'application « D ») ; ceci se retrouve dans le marquage « UD » des produits ;
Conjointement à l'EN 13476-2 et à l'EN 13476-3, elle est applicable aux tubes et raccords à parois structurées
qui comprennent des assemblages avec ou sans emboîture intégrée à bague d'étanchéité en élastomère
ainsi que des assemblages soudés et des assemblages obtenus par fusion.
