CEN/TC 172
| Projekta Nr. | EN 643:2001 |
|---|---|
| Nosaukums | La présente Norme européenne a pour objet d'établir une nomenclature des sortes standard européennes de papiers et cartons récupérés en définissant celles-ci par leur contenu et leurs exclusions éventuelles. Elle ne vise pas à répertorier toutes les sortes existant sur les différents marchés mais plutôt de définir les sortes le plus couramment commercialisées sur les marchés européens. La description de ces sortes standard est sommaire. C'est la raison pour laquelle il est reconnu que des accords particuliers demeurent nécessaires entre acheteur et fournisseur afin de satisfaire à certaines exigences individuelles et que ces accords ne sauraient être proscrits par aucune réglementation implicite associée à la publication de la présente Norme européenne. La présente norme inclut un groupe 5 "Sortes spéciales" qui regroupe les sortes de papier qui, dans la plupart des cas, ne peuvent être recyclées que par des procédés spécifiques ou dont le recyclage peut entraîner des contraintes particulières. L'inclusion de ces sortes dans la liste se justifie par l'existence d'un marché européen significatif. Le recyclage de ces qualités ne peut véritablement se faire que dans un nombre limité d'usines situées dans un petit nombre de pays. Les papiers et cartons récupérés issus du tri sur ordures brutes ne sont pas utilisables par l'industrie papetière. |
| Reģistrācijas numurs (WIID) | 7697 |
| Darbības sfēra | La présente Norme européenne a pour objet d'établir une nomenclature des sortes standard européennes de papiers et cartons récupérés en définissant celles-ci par leur contenu et leurs exclusions éventuelles. Elle ne vise pas à répertorier toutes les sortes existant sur les différents marchés mais plutôt de définir les sortes le plus couramment commercialisées sur les marchés européens. La description de ces sortes standard est sommaire. C'est la raison pour laquelle il est reconnu que des accords particuliers demeurent nécessaires entre acheteur et fournisseur afin de satisfaire à certaines exigences individuelles et que ces accords ne sauraient être proscrits par aucune réglementation implicite associée à la publication de la présente Norme européenne. La présente norme inclut un groupe 5 "Sortes spéciales" qui regroupe les sortes de papier qui, dans la plupart des cas, ne peuvent être recyclées que par des procédés spécifiques ou dont le recyclage peut entraîner des contraintes particulières. L'inclusion de ces sortes dans la liste se justifie par l'existence d'un marché européen significatif. Le recyclage de ces qualités ne peut véritablement se faire que dans un nombre limité d'usines situées dans un petit nombre de pays. Les papiers et cartons récupérés issus du tri sur ordures brutes ne sont pas utilisables par l'industrie papetière. |
| Statuss | Atcelts |
| ICS grupa | 01.040.85 85.060 |