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Le présent document définit les exigences techniques pour minimiser les dangers listés à l'Article 4 qui
peuvent intervenir durant la mise en service, l�exploitation et la maintenance des AFE, lorsqu�elles sont
effectuées en accord avec les spécifications fournies par le fabricant ou son représentant autorisé. Elle tient
compte de plus d�exigences reconnues essentielles par les autorités, les fabricants d�aéronefs et de matériels
de service au sol (GSE) ainsi que les compagnies aériennes, les aéroports et les sociétés pétrolières.
Le présent document est applicable à tous types de matériels d�avitaillement d�aéronefs :
.avitailleurs d�aéronefs,
.oléoserveurs ,
.véhicules de reprise,
.véhicules de service des prises d'oléoréseau,
.unités de distribution fixes,
destinés à l�approvisionnent des aéronefs en carburants aviation et à l�utilisation sur les aéroports, héliports et
autres zones d�avitaillement telles que les bases de maintenance.
NOTE 1 D�une manière générale, l�Accord Européen sur le Transport Routier International des Produits Dangereux
(ADR) n�est pas applicable aux AFE car ils ne sont pas sensés être utilisés sur la voie publique. Toutefois, certaines
exigences ont été prise en compte en développant la présente norme.
L�utilisation des AFE sur la voie publique n�est pas prévu sauf exceptions suivantes :
.transport entre les parcs de réservoirs de stockage et les aérodromes ;
.opérations d'entretien effectuées citernes vides.
NOTE 2 Ceci peut créer un besoin de dérogation locale au trafic (voir Article 0 de l�EN 1915-1:2001 � négociation).
Reģistrācijas numurs (WIID)
13771
Darbības sfēra
Le présent document définit les exigences techniques pour minimiser les dangers listés à l'Article 4 qui
peuvent intervenir durant la mise en service, l�exploitation et la maintenance des AFE, lorsqu�elles sont
effectuées en accord avec les spécifications fournies par le fabricant ou son représentant autorisé. Elle tient
compte de plus d�exigences reconnues essentielles par les autorités, les fabricants d�aéronefs et de matériels
de service au sol (GSE) ainsi que les compagnies aériennes, les aéroports et les sociétés pétrolières.
Le présent document est applicable à tous types de matériels d�avitaillement d�aéronefs :
.avitailleurs d�aéronefs,
.oléoserveurs ,
.véhicules de reprise,
.véhicules de service des prises d'oléoréseau,
.unités de distribution fixes,
destinés à l�approvisionnent des aéronefs en carburants aviation et à l�utilisation sur les aéroports, héliports et
autres zones d�avitaillement telles que les bases de maintenance.
NOTE 1 D�une manière générale, l�Accord Européen sur le Transport Routier International des Produits Dangereux
(ADR) n�est pas applicable aux AFE car ils ne sont pas sensés être utilisés sur la voie publique. Toutefois, certaines
exigences ont été prise en compte en développant la présente norme.
L�utilisation des AFE sur la voie publique n�est pas prévu sauf exceptions suivantes :
.transport entre les parcs de réservoirs de stockage et les aérodromes ;
.opérations d'entretien effectuées citernes vides.
NOTE 2 Ceci peut créer un besoin de dérogation locale au trafic (voir Article 0 de l�EN 1915-1:2001 � négociation).
