ASD-STAN

Projekta Nr.EN 9116:2025
Nosaukums1.1 Généralités Les industries aéronautique, spatiale et de la défense reposent sur le développement et la fabrication de produits complexes constitués de nombreux systèmes, sous-systèmes, et composants, chacun issu de concepteurs individuels (activités de conception) à plusieurs niveaux de la chaîne d'approvisionnement. Chaque activité de conception ou de fabrication maîtrise plusieurs aspects de la configuration et des spécifications liées au produit. Quand une modification de conception ou de processus est demandée ou exigée, la modification doit généralement être évaluée en fonction de ses impacts sur la totalité du système. Les demandes de modifications des données/informations de conception que l’activité de conception identifie comme mineures et sans effet sur les exigences ou spécifications du produit peuvent être mises en œuvre et approuvées, lorsque cela est autorisé, mais requièrent une notification. Les modifications qui affectent les exigences ou les spécifications client sont approuvées avant leur mise en œuvre. Dans de nombreux cas, l'activité de conception n'est pas conduite par le DAH ou l'autorité de conception. L'activité de conception peut parfois se trouver plusieurs niveaux au-dessous de l'agrément de conception. Quel que soit l'endroit où l'activité de conception est menée au sein de la chaîne d'approvisionnement, la notification est obligatoire. Le flux de notification type est présenté à la Figure 1. Figure 1 - Exigences applicables au flux de notification La soumission des données du NOC se fera soit par voie électronique, soit par voie conventionnelle (papier), selon les termes et conditions du contrat du client. Cela inclut, le cas échéant, l'accès aux données dans le cadre de la réglementation du contrôle des exportations. Les processus d'échange, de coordination et d'approbation des données du NOC varient en fonction des nombreuses relations et conventions en vigueur parmi toutes les organismes concernées. Le présent document a notamment pour objectif de définir un ensemble de données susceptibles d'être intégrées dans n'importe quelle forme de communication (par exemple, échange de données électroniques, soumission de formulaires conventionnels sur papier). Un modèle de formulaire est donné dans le Supply Chain Management Handbook (SCMH). Si tout ou partie du présent document est invoqué contractuellement, les organismes de conception et les titulaires de l'agrément de conception (c'est-à-dire l'organisme responsable de la conception du produit final) responsables de la gestion des modifications de produits utilisés pour des conceptions à un niveau supérieur utiliseront les informations et les processus définis dans le présent document pour soumettre les notifications de modification. 1.2 Application Le présent document définit les exigences communes de NOC pour les organismes aéronautiques, spatiaux et de la défense. Les exigences utilisées par un organisme de conception lors de la soumission d'un NOC au client pour une autorisation ou une notification de modification y sont incluses. Un NOC informe le client des modifications physiques, fonctionnelles (en ce qui concerne par exemple la conception, le matériel, le logiciel, la maintenance) ou de tout processus associé apportées à une configuration de référence établie. La conservation des NOC établit un moyen de maîtrise de la configuration et témoigne de l'évolution de la pièce. Cette exigence est de la plus haute importance pour les produits de l'aviation commerciale/civile où les modifications de produits avec certificats de type sont régies par des règlements. Cependant, ces mêmes concepts sont également requis pour les applications dans les domaines de la défense et du spatial en fonction des exigences contractuelles. [...]
Reģistrācijas numurs (WIID)75749
Darbības sfēra1.1 Généralités Les industries aéronautique, spatiale et de la défense reposent sur le développement et la fabrication de produits complexes constitués de nombreux systèmes, sous-systèmes, et composants, chacun issu de concepteurs individuels (activités de conception) à plusieurs niveaux de la chaîne d'approvisionnement. Chaque activité de conception ou de fabrication maîtrise plusieurs aspects de la configuration et des spécifications liées au produit. Quand une modification de conception ou de processus est demandée ou exigée, la modification doit généralement être évaluée en fonction de ses impacts sur la totalité du système. Les demandes de modifications des données/informations de conception que l’activité de conception identifie comme mineures et sans effet sur les exigences ou spécifications du produit peuvent être mises en œuvre et approuvées, lorsque cela est autorisé, mais requièrent une notification. Les modifications qui affectent les exigences ou les spécifications client sont approuvées avant leur mise en œuvre. Dans de nombreux cas, l'activité de conception n'est pas conduite par le DAH ou l'autorité de conception. L'activité de conception peut parfois se trouver plusieurs niveaux au-dessous de l'agrément de conception. Quel que soit l'endroit où l'activité de conception est menée au sein de la chaîne d'approvisionnement, la notification est obligatoire. Le flux de notification type est présenté à la Figure 1. Figure 1 - Exigences applicables au flux de notification La soumission des données du NOC se fera soit par voie électronique, soit par voie conventionnelle (papier), selon les termes et conditions du contrat du client. Cela inclut, le cas échéant, l'accès aux données dans le cadre de la réglementation du contrôle des exportations. Les processus d'échange, de coordination et d'approbation des données du NOC varient en fonction des nombreuses relations et conventions en vigueur parmi toutes les organismes concernées. Le présent document a notamment pour objectif de définir un ensemble de données susceptibles d'être intégrées dans n'importe quelle forme de communication (par exemple, échange de données électroniques, soumission de formulaires conventionnels sur papier). Un modèle de formulaire est donné dans le Supply Chain Management Handbook (SCMH). Si tout ou partie du présent document est invoqué contractuellement, les organismes de conception et les titulaires de l'agrément de conception (c'est-à-dire l'organisme responsable de la conception du produit final) responsables de la gestion des modifications de produits utilisés pour des conceptions à un niveau supérieur utiliseront les informations et les processus définis dans le présent document pour soumettre les notifications de modification. 1.2 Application Le présent document définit les exigences communes de NOC pour les organismes aéronautiques, spatiaux et de la défense. Les exigences utilisées par un organisme de conception lors de la soumission d'un NOC au client pour une autorisation ou une notification de modification y sont incluses. Un NOC informe le client des modifications physiques, fonctionnelles (en ce qui concerne par exemple la conception, le matériel, le logiciel, la maintenance) ou de tout processus associé apportées à une configuration de référence établie. La conservation des NOC établit un moyen de maîtrise de la configuration et témoigne de l'évolution de la pièce. Cette exigence est de la plus haute importance pour les produits de l'aviation commerciale/civile où les modifications de produits avec certificats de type sont régies par des règlements. Cependant, ces mêmes concepts sont également requis pour les applications dans les domaines de la défense et du spatial en fonction des exigences contractuelles. [...]
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ICS grupa03.100.50
49.020
03.120.10