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1.1 Généralités
Le présent document identifie les éléments de base et fournit une norme pour structurer les programmes d'autocontrôle des opérateurs dans l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense à l'intention des producteurs d'aéronefs commerciaux et militaires, de plates-formes d'armement, de véhicules spatiaux et de tout matériel, logiciel, électronique, moteur et composant composite connexe.
Les exigences contenues dans la présente norme sont complémentaires (et non alternatives) des exigences contractuelles ainsi que des exigences réglementaires et légales applicables. En cas de conflit entre les exigences de la présente norme et les exigences légales ou réglementaires, ce sont ces dernières qui priment.
1.2 Application
Les programmes d'autocontrôle des opérateurs sont appliqués pour améliorer la qualité des produits et l'efficience globales des processus considérés comme stables et capables de satisfaire à toutes les exigences, telles que déterminées par l'organisme qui les met en oeuvre en son sein. Les programmes d'autocontrôle des opérateurs ne sont pas des processus autonomes, mais viennent compléter un système de management de la qualité existant. Leur application peut se faire là où des activités de contrôle sont actuellement déployées.
Reģistrācijas numurs (WIID)
63976
Darbības sfēra
1.1 Généralités
Le présent document identifie les éléments de base et fournit une norme pour structurer les programmes d'autocontrôle des opérateurs dans l'industrie aéronautique, spatiale et de la défense à l'intention des producteurs d'aéronefs commerciaux et militaires, de plates-formes d'armement, de véhicules spatiaux et de tout matériel, logiciel, électronique, moteur et composant composite connexe.
Les exigences contenues dans la présente norme sont complémentaires (et non alternatives) des exigences contractuelles ainsi que des exigences réglementaires et légales applicables. En cas de conflit entre les exigences de la présente norme et les exigences légales ou réglementaires, ce sont ces dernières qui priment.
1.2 Application
Les programmes d'autocontrôle des opérateurs sont appliqués pour améliorer la qualité des produits et l'efficience globales des processus considérés comme stables et capables de satisfaire à toutes les exigences, telles que déterminées par l'organisme qui les met en oeuvre en son sein. Les programmes d'autocontrôle des opérateurs ne sont pas des processus autonomes, mais viennent compléter un système de management de la qualité existant. Leur application peut se faire là où des activités de contrôle sont actuellement déployées.
