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Le présent document donne des recommandations relatives à l'évaluation de la conformité des explosifs fabriqués sur site.
D'une part, il spécifie les exigences à prendre en compte pour l'évaluation lors de la phase de conception de l'explosif et une approche simple et robuste à suivre pour l'évaluation de la conformité lors de la phase de production.
D'autre part, il spécifie les exigences applicables aux unités mobiles de fabrication et à leurs accessoires à titre de contribution à la garantie de la conformité des explosifs produits dans des conditions sur site sans accès à un laboratoire.
Le présent document donne des recommandations sur les exigences de base relatives aux équipements de chargement d'explosifs.
NOTE 1 Le présent document ne traite pas des exigences de la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses.
NOTE 2 Le présent document ne traite pas des exigences établies dans la Directive 2006/42/CE (Machines).
NOTE 3 Malgré les dispositions fournies dans le présent document, d'autres dispositions prévues par les réglementations nationales, fédérales ou locales s'appliquent.
NOTE 4 L'intention du présent document n'est pas d'entraver le développement et l'utilisation de nouvelles technologies (y compris les équipements et les procédés) pour la fabrication sur site d'explosifs, mais en raison de l'accès limité aux ressources d'essai sur site, l'approche consistant à avoir des exigences spécifiées pour l'équipement est valable pour garantir la conformité des technologies et produits futurs.
Reģistrācijas numurs (WIID)
71621
Darbības sfēra
Le présent document donne des recommandations relatives à l'évaluation de la conformité des explosifs fabriqués sur site.
D'une part, il spécifie les exigences à prendre en compte pour l'évaluation lors de la phase de conception de l'explosif et une approche simple et robuste à suivre pour l'évaluation de la conformité lors de la phase de production.
D'autre part, il spécifie les exigences applicables aux unités mobiles de fabrication et à leurs accessoires à titre de contribution à la garantie de la conformité des explosifs produits dans des conditions sur site sans accès à un laboratoire.
Le présent document donne des recommandations sur les exigences de base relatives aux équipements de chargement d'explosifs.
NOTE 1 Le présent document ne traite pas des exigences de la réglementation relative au transport des marchandises dangereuses.
NOTE 2 Le présent document ne traite pas des exigences établies dans la Directive 2006/42/CE (Machines).
NOTE 3 Malgré les dispositions fournies dans le présent document, d'autres dispositions prévues par les réglementations nationales, fédérales ou locales s'appliquent.
NOTE 4 L'intention du présent document n'est pas d'entraver le développement et l'utilisation de nouvelles technologies (y compris les équipements et les procédés) pour la fabrication sur site d'explosifs, mais en raison de l'accès limité aux ressources d'essai sur site, l'approche consistant à avoir des exigences spécifiées pour l'équipement est valable pour garantir la conformité des technologies et produits futurs.
